Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECTIVAR
SCHNEIDER ELECTRIC

Numéro de dépôt :
1292417
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque RECTIVAR

Déposée le 13 décembre 1984 par la société SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECTIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40 avenue A. Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2041166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2041166) - France.

La marque RECTIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECTIVAR est expirée depuis le 13 décembre 2004.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : DIGIBLOC , CODETEL , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS , COMPACT


SCHNEIDER ELECTRIC - 40 avenue A. Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2041166) - France - SIREN 954503439


CABINET MOUTARD - (dossier no 2041166) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1994 n°2041166 - Publication au BOPI 1994-12-08

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 11 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177288 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 11 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177287 - Publication au BOPI 1994-10-11

Dispositifs régulateurs et variateurs de vitesse pour moteurs électriques en particulier pour moteurs électriques à courant continu ou unidirectionnel. Dispositifs électroniques régulateurs et variateurs de vitesse.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.